Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROLINE
Numéro de dépôt :
1270604
Date de dépôt :
21/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1993
Présentation de la marque PROLINE
Déposée le 21 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLINE est expirée depuis le 21 mars 1993.
CIPAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41